Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCI La Démocratie
/
La Démocratie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Démocratie
SCI La Démocratie, SCI

Numéro de dépôt :
4038815
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2023
La Démocratie de SCI La Démocratie

Présentation de la marque La Démocratie

Déposée le 10 octobre 2013 par SCI La Démocratie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Démocratie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est SCI La Démocratie, SCI domicilié(e) 32 BOULEVARD RASPAIL - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI La Démocratie, M. wenger aureliien domicilié(e) 32 BOULEVARD RASPAIL - 75007 - PARIS - France.

La marque La Démocratie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Démocratie est expirée depuis le 10 octobre 2023.

SCI La Démocratie a également déposé les autres marques suivantes : La Maison de la Démocratie , Livre Oublié , Entreprise Démocrate , Prix de la Démocratie Sanitaire , Démocrate , Prix de la Démocratie d'Entreprise , Prix de la Démocratie , Prix du Livre Oublié


SCI La Démocratie, SCI - 32 BOULEVARD RASPAIL - 75007 - PARIS - France


SCI La Démocratie, M. wenger aureliien - 32 BOULEVARD RASPAIL - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.